Cité provençale aux portes de Toulon, La Garde conjugue avec succès, tradition et modernité. S’étendant sur plus de 1500 hectares entre le Mont Coudon et la Méditerranée, la cité du Rocher abrite 27 000 habitants. Elle cultive une identité forgée au fil du temps.

La Garde – Var

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Déliberation n°1 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040001 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - VOTE BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2024

BUDGET PRINCIPAL VILLE DE LA GARDE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF- EXERCICE 2024

Déliberation n°3 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040003 - VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX COMMUNAUX - TFPB - TFPNB - THRS - EXERCICE 2

VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX COMMUNAUX - TAUX DU FONCIER BATI ET NON BATI - TAUX DE LA TAXE D'HABITATION POUR LES RESIDENCES SECONDAIRES - EXERCICE 2024

Déliberation n°2 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040002 - BUDGET ANNEXE CIMETIERE - BUDGET PRIMITIF - 2024

BUDGET ANNEXE CIMETIERE - VILLE DE LA GARDE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2024

Déliberation n°4 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040004 - AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT - REVALORISATIONS ET LISSAGES AP-CP

AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - REVALORISATIONS ET LISSAGES DES AP / CP

Déliberation n°5 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040005 - ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE GARDEENS DE SOUCHE ET DE COEUR

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "GARDEENS DE SOUCHE ET DE CŒUR"

Déliberation n°6  du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040006 - SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2024

SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2024

Déliberation n°7 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040007 - SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - EXERCICE 2024

SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - EXERCICE 2024

Déliberation n°8 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040008 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2024

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2024

SITUEE 240 RUE MARC DELAGE A LA GARDE – AUTORISATION DE SIGNATURE

          Déliberation n°9 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040009 - GARANTIE EMPRUNT A PROLETAZUR - OPERATION REHABILITATION THERMIQUE LES CHARMILLES 1

GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A PROLETAZUR POUR LE FINANCEMENT DE L'OPERATION DE REHABILITATION THERMIQUE DU PARC SOCIAL PUBLIC DE 69 LOGEMENTS « LES CHARMILLES 1 »

Déliberation n°10 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040010 - APPROBATION RAPPORT CLECT - NAVETTES GRATUITES HYERES

APPROBATION DU RAPPORT D'EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DES NAVETTES GRATUITES DE LA COMMUNE DE HYERES A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Déliberation n°11 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040011 - ADHESION ASSOCIATION AFIGESE - ANNEE 2024

ADHESION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION FINANCES-GESTION- EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AFIGESE) POUR L'ANNEE 2024 – AUTORISATION DE SIGNATURE

Déliberation n°12 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040012 - MODALITES REMBOURSEMENT FRAIS DES ELUS -EXERCICE MANDAT SPECIAL

MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELUS MUNICIPAUX LIES A L'EXERCICE D'UN MANDAT SPECIAL

Déliberation n°13 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040013 - CESSION A UN EURO - COMMUNE OPH VAR HABITAT - RESIDENCE PAUL LANGEVIN

CESSION A UN EURO – COMMUNE / OPH VAR HABITAT – PARCELLE CADASTREE SECTION AS N° 375 SISE RESIDENCE PAUL LANGEVIN, AVENUE JEAN BARTOLINI – AUTORISATION DE SIGNATURE

Déliberation n°14 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040014 - PARTICIPATION FRAIS SEJOURS COLONIES VACANCES ETE 2024.doc

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE SEJOURS DES COLONIES DE VACANCES ORGANISEES DURANT L'ETE 2024

Déliberation n°15 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040015 - CONVENTION MISE A DISPO EQUIPEMENT A.J.S. ARC CLUB GARDEEN

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EXCLUSIVE D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX – COMMUNE / A.J.S. ARC CLUB GARDEEN – AUTORISATION DE SIGNATURE

Déliberation n°16 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040016 - CONVENTION PARTENARIAT AFPA

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'AFPA ET LA VILLE DE LA GARDE

Déliberation n°17 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040017 - CREATION EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET - SERVICE COMMUNICATION

CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET - SERVICE COMMUNICATION

Déliberation n°18 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040018 - CREATION D UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET - SERVICE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCA

CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET - SERVICE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE

Déliberation n°19 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040019 - MODIFICATION DU CADRE DES EFFECTIFS AU 08 AVRIL 2024

MODIFICATION DU CADRE DES EFFECTIFS AU 08 AVRIL 2024

Déliberation n°20 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040020 - RENOUVELLEMENT ADHESION A LA DELEGATION FONDATION DU PATRIMOINE - 2024

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA COMMUNE A LA DELEGATION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE - ANNEE 2024

Déliberation n°21 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040021 - RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE EAU MTPM - 2022

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT MTPM – ANNEE 2022

Délibération n°22 du Conseil du 08 avril 2024

DEL2024040022 - COMMUNICATION DES DM DEPUIS LE 28.02.2024

COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES DEPUIS LE 28 FEVRIER 2024

Délibération n°1 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060001 - BILAN ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES EN 2023 - LA GARDE

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES EN 2023 SUR LE TERRITOIRE DE LA GARDE

Délibération n°2 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060002 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

Délibération n°3 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060003 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2023

BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2023

Déliberation n°4 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060004 - BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2024

BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2024

Délibération n°5 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060005 - BUDGET PRINCIPAL - AP - CP - LISSAGE DES AP-CP

BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - LISSAGE DES AP/CP

Déliberation n°6 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060006 - BUDGET PRINCIPAL - ADMISSION EN NON VALEUR

BUDGET PRINCIPAL - ADMISSION EN NON VALEUR

Déliberation n°7 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060007 - BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES

BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES

Déliberation n°8 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

DEL2024060008 - BUDGET ANNEXE CIMETIERE - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

BUDGET ANNEXE CIMETIERE - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

Déliberation n°9 du Conseil Municipal du 17 juin 2024

BUDGET ANNEXE CIMETIERE- AFFECTATION DU RESULTAT - EXERCICE 2023

ACTES ADMINISTRATIFS

AUTORISATION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DELIVREE A L’ASSOCIATION « LA FARIGOULETO » POUR L’ORGANISATION D’UN APERITIF - FOIRE AUX SANTONS - DIMANCHE 24/11/24

REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR LE PARKING JOUXTANT LE CENTRE DE SECOURS DES SAPEURS-POMPIERS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA DALLE DE LA STATION A CARBURANT – CHEMIN DE RABASSON

REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT RUE JEAN-BAPTISTE LAVENE DANS LE CADRE DU LANCEMENT OFFICIEL DE LA « BOURSE D’ECHANGE DE LOGEMENTS » - JEUDI 28 NOVEMBRE 2024

REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT EN CENTRE-VILLE DANS LE CADRE DES DEPLACEMENTS DES MARCHES HEBDOMADAIRES POUR LES HIVERNALES 2024

SAS DINA CONTRE COMMUNE – TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON - RECOURS N° 2403577-3 - MINISTERE D’AVOCAT – INSCRIPTION DE LA DEPENSE

AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A M. RAPHAËL GEOFFROY LORS DES HIVERNALES 2024

PERMIS DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DELIVRE A L’ASSOCIATION « UNE FLEUR, UNE VIE » DURANT LA MANIFESTATION « LES HIVERNALES 2024 »

AUTORISATION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DELIVREE A LA SAS « ADS PACA » – DEMENAGEMENT – RUE VINCENT RASPAIL – JEUDI 21 NOVEMBRE 2024

CONTRAT DE MAINTENANCE DE TROIS CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES - CONTRAT A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE SOALIS

MISE EN SECURITE – PROCEDURE D’URGENCE – DANGER GRAVE ET IMMINENT - PARCELLES AP N° 306 ET 307 – CABANON SIS 850 CHEMIN DES ASTOURETS – MISE EN DEMEURE AU PROPRIETAIRE